Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERGIC
MUTUELLE DU LOIRET

Numéro de dépôt :
92411829
Date de dépôt :
19/03/1992
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
19/03/2002

Présentation de la marque ENERGIC

Déposée le 19 mars 1992 par la société MUTUELLE DU LOIRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « ENERGIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la société MUTUELLE DU LOIRET domicilié(e) 16 rue des Grands Champs à ORLEANS CEDEX 01 45000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 513 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE DU LOIRET MUTUELLE régie par le code de la MUTUALITE - France.

La marque ENERGIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIC est expirée depuis le 19 mars 2002.

MUTUELLE DU LOIRET a également déposé les autres marques suivantes : MUTUELLE DU BERRY LE REFLEXE SANTE , LES PETITS BONHEURS , MUTUELLE DU BERRY SECTION DE LA MUTUELLE DU LOIRET VOTRE PARTENAIRE POUR LA VIE , TARIFIMUT , MUTUELLE DU LOIRET VOTRE PARTENAIRE POUR LA VIE


MUTUELLE DU LOIRET - 16 rue des Grands Champs à ORLEANS CEDEX 01 45000 - France - SIREN 775513732


MUTUELLE DU LOIRET MUTUELLE régie par le code de la MUTUALITE - France


Inscription le 2 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371609 - Publication au BOPI 2003-06-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Assurances et finances.Maisons de repos et de convalescence

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.